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img_puce Charte de protection des données personnelles


1. Introduction

    1.1 Pourquoi une charte des données personnelles ?

Cette Charte de Protection des Données Personnelles a pour objectif de vous informer de l’ensemble des traitements liées à l'utilisation de vos Données Personnelles dans le cadre du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données 2016/679 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée, pour le site www.formule-site.fr. (ci-après le Site). Nous avons souhaité simplifier cette charte au maximum afin de vous apporter une information claire et transparente sur la façon dont vos données personnelles sont collectées, traitées et utilisées.

   1.2 Définition d'une donnée personnelle

Toute Information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique : nom, adresse postale ou électronique, numéro de téléphone, numéro de client, adresse IP sont par exemple des données personnelles.

   1.3 Qui est le responsable de la collecte et du traitement des données du Site ?

Le responsable de la collecte et du traitement des données est la personne ou l'organisme qui fixe les objectifs et les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles et qui tient un registre des données personnelles. Pour le site www.formule-site.fr, il s'agit de M. Guillaume BACA : Resp. du développement.

Vous pouvez vous contacter par téléphone à ce numéro : 0899-490-670 (3€ /appel + prix appel)

2. Quelles sont les données que nous collectons ?

   2.1 Les données personnelles que nous collectons :

    2.1.1 : Quand, Quoi et Pourquoi :

  1. Lors de votre navigation sur le site, nous collectons votre adresse IP, les pages visitées ainsi que les actions entreprises quand elles sont en échec. Ces informations nous permettent de cibler et de réaliser des statistiques sur les pages visitées mais également de tracer les éventuelles erreur de navigation. Ces erreurs étant ensuite traitées et corriger. Nous ne conservons pas les logs plus de 5 mois. Quand aux données collectées via Google (Google Analytics) celles-ci sont alors régis par les règles de traitement des données de Google à qui vous avez la possibilité d'emmettre une oposition.
  2. Lors de la création d’une compte, les traitements des données personnelles relatifs à votre compte sont régis par les Conditions Générales d’Utilisation du site, accessibles sur ce site. Les données collectées sont notamment celles relatives à la civilité (nom et prénom), adresse électronique, numéro de téléphone, date de naissance, adresse postale et toutes celles se trouvant dans la rubrique "Mon compte"
  3. Lors de l’envoi de messages au service clients via le formulaire de contact. Les données collectées sont vos nom, prénom, email, téléphone, adresse ip et éventuellement le nom de votre entreprise.
  4. Lorsque vous appelez le service clients. Les données collectées sont vos nom, prénom, email, téléphone, votre référence client (donnant alors accès à toutes les informations contenues dans votre compte).
  5. Lorsque vous vous inscrivez à la newsletters du Site. Les données collectées sont vos nom, prénom, email (Si votre adresse email existe dans notre base de données alors nous aurons également accès à toutes les informations contenues dans votre compte).
  6. Lorsque vous achetez des produits en ligne . Nous collectons des informations liées au montant et à la nature des produits achetés, des informations relatives à vos commandes et vos factures.
  7. Lorsque vous naviguez sur notre site internet . Ce dernier peu utiliser des cookies de navigation. Ces cookies ne sont en aucun cas stockés sur votre ordinateur. Ce sont des cookies de Sessions qui sont automatiquement détruits à la fin de chaque navigation lorsque vous fermerer votre navigateur. (Voir paragraphe ci dessous)

Les champs mentionnés dans les formulaires de collecte avec un astérisque ou un liseret rouge sont obligatoires. Libre à vous de fournir ou non ces données que nous demandons. Sachez que votre expérience de navigation sur ce site sera optimale si vous acceptez de nous les fournir. Notez également que sans elles, il nous sera impossible de vous délivrer un quelquonque service.

    2.1.2 : Les informations contenues dans votre compte

Lorsque vous aurez créé un compte et vous y serez connecté, vous aurez alors un accès à une page spécifique qui vous détaillera l'ensemble des données personnelles que nous possèdons. Sur cette page est détaillé la nature de l'information, sont contenu ainsi que la fréquence de suppression de ces dernières. Cette suppression intervenant de manière automatique à fréquence régulière ou lors d'une demande spécifique. (Suppression de compte par exemple) Vous trouverez également une option vous permettant d'extraire l'intégralité des données pour un usage quelquonque. Néanmoins ces données extraites ne peuvent en aucun cas servir de sauvegarde personnelle : nous ne ferons aucune importation d'un quelquonque fichier fourni par vos soins. Attention : Une fois ces données extraites nous ne serons en aucun cas responsable d'une quelquonque divulgation. Il vous appartient de les sécuriser. Veuillez noter que cette demande d'extraction et son manifeste seront conservés dans nos fichiers pour une durée maximale de 10 années.

    2.1.3 : Les sauvegardes (copie de vos données)

Nous possèdons une sauvegarde de l'intégralité de notre base de données contenant l'intégralité de vos données personnelles. Cette dernière est conservée 7 jours puis automatiquement supprimé de façon définitif. Le fichier de sauvegarde est stocké de façon sécurisé et crypté dont seul le responsable des données à un accès physique.

3. Quelles utilisations faisons-nous de vos données personnelles ?

De manière générale, vous serez informés des traitements que le responsable de traitement envisage de faire avec vos données personnelles si ce traitement n'est pas mentionné ci après. Il faut noter que ce dernier ne pourra être qu'exeptionnel et vous pourrez vous y opposer.

Les données personnelles collectées dans le cadre de la navigation sont exclusivement destinées au responsable de traitement et ses sous-traitants (dont Google), dans le cadre de l’exécution de prestations de services liées à l’utilisation du site et en particulier la collecte des données dans le cadre du service de suivi de la fréquentation et des habitudes de navigation.

Dans l'hypothèse où vous avez consenti à recevoir de la prospection commerciale de notre part, ces données pourront être transmises aux destinataires suivants :
- Prestataire spécialisé dans la diffusion de emailings et/ou de prospection commerciale qu'elle soit au format papier, numérique ou orale.
Note : A l'heure où nous écrivosn ces lignes : il n'existe aucun prestaire de ce genre. Nous faisons notre communiction nous même.

Il est entendu que ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire, pour répondre à des exigences de sécurité nationale, lutte contre la fraude ou d'application de la loi.

4. Quelle est la durée de conservation des données ?

Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif qui était poursuivi lors de leur collecte. Par exemple, lorsque vous achetez un produit en ligne, nous conservons les données liées à votre achat, nous permettant ainsi d’exécuter le contrat spécifique que vous avez accepté et nous conservons ensuite les données personnelles pendant une période nous permettant de traiter ou de répondre à des réclamations, des demandes d’informations concernant l’achat.

Vos données peuvent aussi être conservées afin que nous puissions continuer d’améliorer votre expérience Client à nos côtés.

Les données collectées vous concernant seront conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites précédemment, à savoir pendant toute la durée d'exécution du contrat ou 3 ans à compter de la date de fin des relations commerciales, c'est-à-dire à partir du moment où vous avez demandé la suppression de votre compte.

Les données personnelles qui vous concernent peuvent également être conservées plus longtemps au titre d’obligations légales spécifiques ou au regard des délais de prescription légale applicables.

Certaines données ont néanmoins des durées de vie différentes en fonction de leurs nature ou objectif, quelques exemples :

  • 1 an pour les logs de connexion à compter de la dernière connexion. (Les logs seront néanmoins masqués à compter du 5e mois afin d'alléger les traitements. Ils ne seront alors accessibles que pour l'administrateur des données ci-dessus mentionné ou à votre demande.)
  • 13 mois pour les coordonnées bancaires, si vous avez accepté le système de paiement par carte logée sur notre site de vente en ligne, ou pendant toute l'exécution du contrat afin de satisfaire à la récurrence des paiements.
  • 3 ans pour les données d’identification des clients (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale …) après une demande de suppression du compte.
  • 6 ans pour les documents fiscaux.
  • 10 ans pour les pièces comptables.
  • Le cas échéant, toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.

5. Comment accéder à vos données et les rectifier ?

L'ensemble de vos données personnelles sont accessibles et modifiables depuis l'interface de gestion de votre compte, accessible après vous être connecté à notre site Internet à l'aide de vos identifiants personnels.

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, celui-ci peut être directement exercé par courrier recommandé accompagné d'une copie de votre carte d'identité à l'adresse suivante : Formule Site, M. Guillaume BACA, 23 RUE DU 7 JUIN - 60960 FEUQUIERES, FRANCE.

Vous pouvez aussi faire votre demande par courrier électronique si celui-ci est accompagné d'une copie d'une pièce d'identité au noms figurant dans votre compte. L'adresse email depuis laquelle est envoyée cette demande doit être l'adresse email principale du compte (celle utilisée pour le login). Afin de prouver de votre identité, devrons également figurer dans votre email les informations suivantes : Réf client, Nom, Prenom et votre Clé Authentique fournie à l'inscription. L'ensemble de ces informations devront correspondres parfaitement aux données que vous possédons.

Les droits qui vous sont précédemment consentis s'éteignent à votre décès. Vous disposez du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès. Par défaut votre compte sera automatiquement marqué comme à supprimer et les robots s'executeront normalement dans les délais précédemments spécifiés.

    5.1. Comment supprimer vos données ?

Conformément au règlement européen n°2016/679 dit Règlement Général de Protection des Données et les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite «Loi Informatique et Libertés», vous pouvez vous désabonner de l’envoi de messages publicitaires à tout moment en cliquant dans le lien de désinscription en bas des publicités envoyées par courrier électronique. L'absence de lien de désinciption est possible. Dans ce cas le mail envoyé n'est pas une communication publicitaire mais un email de notification d'exécution d'une action. (Exemple : "Notification de changement d'un mot de passe") Les emails de notification portent tous la mention suivante : "Vous recevez des notifications par e-mail de notre part, car vous venez d'effectuer une action nécessitant une réponse ou une notification." Cette mention est alors inscrite en lieu et place du lien permettant la desinscription des communications publiciataires.

Vous pouvez également supprimer votre compte en cliquant sur le lien figuant dans la gestion de votre compte, après vous y avoir connecté il vous suffit de cliquer sur le lien : "Supprimer mon compte" situé en bas de page.

    5.2. Concernant vos identifiants de connexion. (important)

Lors de votre inscription il vous a été fourni un couple "Login" et "Mot de passe", vous permettant de vous connecter à votre compte et d'en gérer le contenu. Le Login étant votre adresse email principale (et valide). Vous avez d'ailleur la possibilité de la modifier depuis l'interface de gestion de votre compte en suivant une procédure de validation.

Votre mot de passe est composé obligatoirement de lettres, de chiffres et de caractères spéciaux et avoir une longueur supérieure à 8 caractères. Ce mot de passe est strictement personnel. Il ne doit en AUCUN CAS être communiqué à qui que ce soit et doit être conservé que de manière sécurisé par vos soins. Vous avez également la possibilité de le modifier depuis l'interface de gestion de votre compte ou en demandan un mot de passe aléatoire en cas de perte ou d'oubli.

Nous concernant, veuillez noter que votre mot de passe est conservé dans nos bases de données de façon à ce qu'il soit illisible par un humain. Il est stocké de façon crypté et de manière forte et sécurisé.

Dans TOUS LES CAS, votre mot de passe doit être conservé que de manière sécurisé, être unique et ne pas être facillement devinable par une personne qui vous connait ou qui a déjà eu accès à certaines de vos informations personnelles (via les réseaux sociaux par exemple). Un couple "Login" et "Mot de passe" correct donne un accès plein et entier à l'ensemble de vos données personnelles. Nous ne pourrons alors pas détecté s'il s'agit bien de vous ou non.

6. Comment vous opposer à la mutualisation des données ?

Il est précisé que les données personnelles collectées par le Site peuvent, seulement avec votre accord spécifique, être mutualisées avec un prestataire externe afin d'améliorer la relation client et la gestion des offres commerciales personnalisées.

Vous pouvez vous opposer à cette transmission sur le Site dans votre Espace Personnel : Rubrique "oppostion commerciale".

7. Quelles sont les mesures de sécurité et de lutte contre la fraude ?

Dans le but de sécuriser les données personnelles collectées sur le Site, nous pourrons être amenée à effectuer une demande de justification d’identité. De même, une demande de copie de votre carte d’identité peut être faite lors des paiements par chèque ou d'une demande d'accès et/ou d'extraction de vos données personnelles. Parfois pour sécuriser nos échanges, nous serons peut-être dans l'obligation de demander une photo de vous tenant la pièce d'identité et accomagné d'un texte spécifique que nous vous aurons demandé d'écrire sur un papier libre. Veuillez noter que nous ne conserverons jamais plus longtemps que nécessaire ces élèments, jamais au delà de la vérification de votre identité dès que cette dernière sera validée. Nous détruirons immédiatement l'ensemble des élèments nous ayant permis de la confirmer et c'est aussi pourquoi nous pourrons être améné à vous redemander ces informations pour une demande similaire ou difféente se présentant dans le futur.

Soyez également attentifs aux messages frauduleux que vous pourriez recevoir. Pour savoir comment identifier et réagir face à une communication frauduleuse, nous vous conseillons de consulter la page présente sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/phishing-detecter-un-message-malveillant

Afin de sécuriser les paiements et le fonctionnement général du Site, les données personnelles collectées peuvent également être traitées pour déterminer le niveau de risque de fraude associé aux traitements et à chaque commande. En fonction des résultats du contrôle effectué sur les commandes, il sera possible de prendre des mesures de sécurisation, d'annuler des commandes ou d'empêcher des commandes.

8. Utilisations de vos données avec les réseaux sociaux :

Le Site utilise des plug-in (ou module d'extension) de réseaux sociaux, notamment Facebook, Twitter, etc (ci-après et ensemble les "Réseaux Sociaux").

Si vous interagissez sur le Site au moyen de ces plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton "J'aime" ou "Partager", les informations liées à votre navigation sur le Site et à votre adhésion à ces réseaux sociaux seront transmises, enregistrées et traitées sur un serveur de la société exploitant le Réseau Social concerné et rattachées à votre compte d'utilisateur, selon les conditions d'utilisation qui lui sont propres.

Si vous ne souhaitez pas que vos informations personnelles soient transmises du Site vers les réseaux sociaux, nous vous conseillons dans ce cas :

  • de ne pas interagir avec ces réseaux sociaux en cliquant sur les plug-in mis à votre disposition sur le site.
  • de désactiver votre compte sur le réseau social considéré avant de venir naviguer sur notre Site,
  • de naviguer en mode “Privé” via votre navigateur.

9. Comment sont gérés les cookies

9.1. Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur (cookie local) à la demande du serveur gérant le site Web visité (cookie de session). Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages du site. L'objectif est de faciliter l'utilisation ultérieure du site par la même personne et de naviguer de façon optimale.

9.2. A quelles fins les cookies de session sont-ils utilisés ?

Les pages web n'ont pas de mémoire. Un utilisateur passant d'une page à une autre sera traité par le site web comme un visiteur totalement nouveau. Les cookies de session permettent au site web que vous visitez de suivre vos mouvements d'une page à une autre afin qu'on ne vous demande pas les mêmes informations que celles que vous avez déjà communiquées au site. Les cookies vous permettent de parcourir de nombreuses pages d'un site rapidement et simplement sans avoir à vous identifier ou à retraiter chaque nouvelle partie du site que vous visitez. Les cookies de session permettent aux utilisateurs d'être reconnus sur un site web afin que tous les changements ou toutes les sélections d'articles ou de données que vous effectuez sur une page soient gardés en mémoire d'une page à une autre. L'exemple le plus commun de cette fonctionnalité est l'option de panier d'achat de n'importe quel site d'e-commerce. Lorsque vous visitez une page d'un catalogue et que vous sélectionnez des articles, le cookie de session se souvient de votre sélection afin que votre panier contienne les articles que vous avez sélectionnés lorsque vous êtes prêt à procéder au règlement. Sans cookies de session, si vous cliquez sur PAYER, la nouvelle page ne reconnaîtrait pas vos activités passées sur les pages précédentes et votre panier d'achat serait toujours vide.

9.3. Que puis-je y faire ?

Dans votre ordinateur c'est le navigateur (Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari, etc.) qui gère les cookies. C'est lui qui reçoit l'ordre de les enregistrer de la part du serveur (le principe des cookies fait partie du protocole HTTP utilisé pour les échanges sur le Web). C'est lui qui les enregistre et c'est lui également qui permet de les contrôler, selon les souhaits de l'internaute. On peut ainsi interdire tout enregistrement de cookie (mais l'accès à de nombreux sites, ou du moins l'utilisation de leurs fonctionnalités, est alors impossible). Les navigateurs permettent de les retrouver, de les lister et même de les supprimer. Si vous ne les supprimez pas, ils disparaitront car ils ont une date de péremption, de plusieurs mois ou la « fin de session », c'est-à-dire le moment où vous quittez le site que vous visitiez.

    9.3.1. Paramétrage du navigateur

Vous pouvez autoriser ou refuser l'enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre navigateur. Voici comment paramétrer l'acceptation des cookies avec les navigateurs les plus couramment utilisés :  

  • Pour Internet ExplorerTM : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
  • Pour SafariTM : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_CA
  • Pour ChromeTM : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
  • Pour FirefoxTM : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
  • Pour OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

10. Quel type de publicité faisons-nous ?

En fonction de vos données de navigation et de votre historique d'achat, des bannières publicitaires personnalisées pourront être affichées durant votre navigation sur les Sites.

Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions votre historique de navigation et/ou votre historique d'achat à des fins de ciblage et de diffusion de publicité, vous pouvez paramétrer vos cookies ou vous référer aux modalités de désactivation des publications ciblées disponible dans la gestion de votre compte.



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